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Marques déposées par THE MEAD CORPORATION
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TRANS/RITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS/RITE
THE MEAD CORPORATION

Numéro de dépôt :
1631367
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2010

Présentation de la marque TRANS/RITE

Déposée le 9 novembre 1990 par THE MEAD CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS/RITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE MEAD CORPORATION, domicilié(e) (Société des Etats-Unis d'Amérique), Courthouse Plaza Northeast, Dayton, Ohio 45463 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2183335) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2183335) - France.

La marque TRANS/RITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS/RITE est expirée depuis le 9 novembre 2010.

THE MEAD CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SPRING ROLL , YOGOPAK , VISI-CASE , MEAD , STICK-EM , MADEIRA , OPAS , CLUSTER PAK , CLUSTER-PITCHER , NEXIS


THE MEAD CORPORATION - (Société des Etats-Unis d'Amérique), Courthouse Plaza Northeast, Dayton, Ohio 45463 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2183335) - États-Unis


CABINET NETTER - (dossier no 2183335) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183335 - Publication au BOPI 2000-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445174 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386346 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386347 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 30 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425221 - Publication au BOPI 2005-12-30

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386345 - Publication au BOPI 2004-02-05

Papier de reproduction sans carbone